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Marques déposées par monsieur Yves BERTRAND
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NetoClean
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NetoClean
M. Yves BERTRAND

Numéro de dépôt :
4318411
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2026
NetoClean de Yves BERTRAND

Présentation de la marque NetoClean

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2016 par monsieur Yves BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NetoClean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Yves BERTRAND domicilié(e) 11 Impasse de la Forêt - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves BERTRAND domicilié(e) 11 IMPASSE De La Forêt - 25000 - BESANCON - France.

La marque NetoClean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NetoClean arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.


M. Yves BERTRAND - 11 Impasse de la Forêt - 25000 - BESANCON - France


M. Yves BERTRAND - 11 IMPASSE De La Forêt - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ;

Désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ;

Décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.